Connaissement maritime : le document qui ouvre la porte du conteneur à l’arrivée

Le connaissement maritime, ou bill of lading (B/L) en anglais, est la pièce qui permet au destinataire de se faire remettre la marchandise au port d’arrivée. Le transporteur maritime l’émet quand il prend en charge un conteneur, un véhicule ou un lot de groupage. Pour un expéditeur qui travaille avec l’Afrique, c’est le document le plus sensible du dossier : une erreur de nom, une forme mal choisie ou un pli égaré peuvent laisser l’envoi bloqué sur le quai pendant que les frais courent.

Pourquoi le connaissement maritime compte autant

On attribue au connaissement trois rôles, qui se cumulent.

D’abord, il sert de reçu. Le transporteur y reconnaît ce qu’on lui a remis : tant de conteneurs, tel numéro de plomb, tel poids annoncé. Pour un conteneur que vous avez chargé vous-même, il ne l’ouvre pas. Il reprend vos déclarations sur le contenu, d’où la formule « dit contenir » (said to contain) que l’on retrouve sur la plupart des documents.

Ensuite, il prouve le contrat de transport : port de chargement, port de déchargement, navire, conditions de paiement du fret, conditions générales du transporteur.

Enfin, et c’est ce qui le distingue des autres documents de transport, il représente la marchandise. Celui qui détient l’original détient le droit de la retirer. Cette particularité permet de vendre un chargement pendant qu’il est en mer, ou de le donner en garantie à une banque. Elle n’existe pas pour un envoi par avion, comme le montre notre fiche consacrée à la LTA, son équivalent aérien.

Les informations à vérifier sur le projet

Avant d’émettre le document définitif, le transporteur prépare un projet. Nous vous le transmettons pour relecture, car c’est le seul moment où une correction ne coûte rien. Passez en revue :

• le chargeur, c’est-à-dire vous ou votre société ;
• le destinataire, écrit exactement comme sur sa pièce d’identité ou son registre de commerce, ou la mention « à ordre » ;
• la partie à aviser (notify), souvent l’acheteur ou son déclarant sur place ;
• les ports de chargement et de déchargement, et la destination finale si elle est différente ;
• la description de la marchandise, le nombre de colis et le poids brut, identiques à ceux de la facture et de la liste de colisage ;
• les numéros de conteneur et de plomb, remplacés par le VIN (numéro d’identification) si vous expédiez une voiture ;
• le paiement du fret, au départ (prepaid) ou à destination (collect), en accord avec l’incoterm retenu avec votre acheteur ;
• le nombre d’originaux demandés.

Une mention qui ne colle pas avec les autres pièces se paie à l’arrivée : contrôle douanier plus long, refus de remise, frais de correction.

Nominatif, à ordre ou au porteur

La case « destinataire » détermine la manière dont le document peut circuler.

Le connaissement nominatif, ou à personne dénommée, désigne un destinataire précis. Il convient à la grande majorité des envois de particuliers et aux ventes où l’acheteur est connu et ne changera pas.

Le connaissement à ordre porte la mention « à l’ordre de » une banque ou du chargeur. Il change de mains par endossement : le titulaire signe au verso au profit du suivant. C’est la forme des ventes financées par crédit documentaire : la banque ne transfère le document à l’acheteur qu’une fois le paiement réglé.

Le connaissement au porteur appartient à celui qui le tient en main. Il est peu utilisé, car le perdre revient à perdre la marchandise.

Original, télex release ou lettre de transport maritime

C’est le choix pratique le plus important, et il se fait avant le départ.

Des originaux papier

Le transporteur imprime en général un jeu de plusieurs originaux, souvent trois. Il suffit d’en présenter un pour retirer la marchandise. Vous les envoyez à votre destinataire, directement ou via sa banque. Tant que vous les gardez, l’acheteur ne peut rien retirer : c’est votre garantie de paiement. Le revers est logistique. Si le pli arrive après le navire, le conteneur attend au terminal et les frais de stationnement s’ajoutent jour après jour.

La libération par télex

Avec le télex release, les originaux sont rendus au port de départ ou ne sont jamais imprimés. Le transporteur prévient son agent sur place que la marchandise peut être remise au destinataire inscrit, sans papier. C’est rapide et pratique. Mais une fois la libération transmise, vous ne pouvez plus retenir l’envoi : ne la demandez qu’après avoir été payé, ou quand vous expédiez vos propres biens.

La lettre de transport maritime

La sea waybill ressemble à un connaissement mais n’en est pas un. Elle prouve le contrat et la prise en charge, sans représenter la marchandise ni pouvoir être cédée. Le destinataire désigné retire l’envoi sur justification de son identité. Elle convient aux effets personnels, aux envois entre filiales ou à un client qui a déjà réglé.

Réserves sur l’état de la marchandise

Si le transporteur constate un emballage abîmé, un fût qui suinte ou une carrosserie rayée au moment de la prise en charge, il l’inscrit sur le connaissement. Un document sans remarque est dit « net ». Un connaissement avec réserves complique une réclamation ultérieure et, dans un crédit documentaire, la banque le refuse en général. Un emballage solide et un véhicule propre et photographié avant remise limitent ce risque.

En conteneur complet ou en groupage

Si vous louez un conteneur complet, c’est l’armateur qui établit le document, directement pour votre envoi. En groupage, plusieurs expéditeurs partagent la même boîte : la compagnie émet un document pour le conteneur entier, et l’organisateur du groupage en émet un pour chaque lot. C’est ce second document que vous recevez, et votre destinataire retire sa marchandise auprès du correspondant désigné au port d’arrivée, après dépotage.

Ce que nous vous demandons

Pour préparer des instructions exactes au transporteur, indiquez-nous dès le départ l’identité complète du destinataire, la forme de document souhaitée et l’incoterm convenu. Le connaissement s’insère dans un ensemble de pièces qui doivent toutes concorder, que nous passons en revue dans la liste des documents d’un envoi international. Ces éléments peuvent être joints à votre demande de devis.